ZOLO

La réponse de Danilo Zolo à l’émergence de Cosmopolis

 

• Analyse : Danilo Zolo, Cosmopolis. La prospettiva del governo mondiale, Feltrinelli/Campi del sapere, Milano, 1995, 218 p. [tr. ang. chez Polity Press, Cambridge, 1997]

 

Le philosophe Danilo Zolo, né à Rijeka/Fiume en 1936, aujourd'hui enseignant à Florence (Firenze), membre de l'Academia Europaea, constate avec amertume que l'idéologie cosmopolite, mondialiste, prétendant généraliser un "nouvel ordre mondial", s'est imposée avec la violence d'une idole au monde entier depuis l'effondrement de l'URSS et la [Ière] Guerre du Golfe. Dans un tel contexte, les États-Unis dirigent une sorte de "Nouvelle Sainte Alliance", qui n'est qu'un modèle hiérarchique rigide. Zolo oppose à cette logique de la coercition l'idée d'un "pacifisme faible", c'est-à-dire d'un pacifisme non utopique et de basse intensité, qui ne nie pas les compétitions inéluctables entre les hommes ou les entités politiques et qui respecte les diversités culturelles qui animent la planète.

Aujourd'hui, le constat est clair : les Nations-Unies en dépit de leurs vœux et de leur puissance militaire, démontrée lors de la Guerre du Golfe, ne sont pas à même de garantir une paix véritable dans le monde. Au contraire, nous voyons se dessiner à l'horizon une aggravation des conflits (mort de centaines de milliers de civils innocents en Irak, en Somalie et au Rwanda) et l'émergence d'un système de police internationale imposant le respect obligatoire d'une juridiction planétaire, en dépit des circonstances particulières dans lesquelles certains peuples peuvent se débattre. Zolo entend faire œuvre d'iconoclaste à l'encontre de cette situation. Il entend détruire l'image que se donnent les Nations Unies, celle de détenir seules la rationalité morale, juridique et politique dans le monde.

À ce monisme onusien, il s'agit d'opposer une conception "complexe" des relations internationales, c'est-à-dire une conception tout à la fois pluraliste, dynamique et conflictuelle, reposant sur d'autres présupposés philosophiques, tenant compte des travaux en éthologie humaine (Eibl-Eibesfeldt). Zolo réfute les arguments de Hans Kelsen (adversaire en son temps de Carl Schmitt) qui sous-tendent encore et toujours les raisonnements des juristes internationaux. Contrairement à Kelsen qui est moniste et ne prévoit à terme qu'un seul sujet du droit international, c'est-à-dire l'humanité unifiée, Zolo veut un droit international foncièrement différent, tenant compte de la diversité (donc d'une pluralité de systèmes de droit et de sujets de droit), du changement (où le changement n'est plus automatiquement ni une entorse au droit international ni une agression du mal absolu) et de la différenciation (où le processus naturel de différenciation est considéré comme la règle usuelle et non comme une exception dangereuse). Dans une telle perspective réaliste, la guerre n'est plus bannie totalement, mais on tente de la canaliser et d'en diminuer ses effets destructeurs par la négociation.

Les effets pervers de l'idéologie kelsenienne

Les effets pervers de l'idéologie kelsenienne des Nations-Unies sont, pour Zolo :

• a) Un centralisme outrancier du pouvoir politique réel sur la planète.
• b) Une hiérarchie beaucoup trop asymétrique, où une poignée de pays riches et privilégiés domine une immense majorité de pays à la souveraineté écornée ou trop pauvres pour faire valoir leurs droits.
• c) Les pays dominants ont le loisir d'intervenir à leur gré dans les affaires des pays dominés et ne reconnaissent pas d'emblée la capacité des gouvernements locaux à exprimer sans détours les volontés de leurs citoyens.
• d) L'idéologie kelsenienne, par son refus des changements et du processus naturel de différenciation, gèle la carte géopolitique, économique et militaire de la planète, parce que sa conception de la paix s'oppose non seulement au fait de monde qu'est la guerre mais, implicitement, à toutes les formes de changement social, de développement et de conflit qui se manifestent dans les pays du monde.

Plus sévère encore, Zolo dénonce les avatars du kelsenisme, y compris les principes du Président américain Woodrow Wilson, en les décrivant comme une "aspiration utopique commune chez les adolescents, les visionnaires et les mystiques". Il est aberrant que cet utopisme sans consistance soit justement l'idéologie manipulée par les forces politiques dominantes d'aujourd'hui.

Les principaux arguments critiques que l'on peut adresser à cet utopisme sont, toujours d'après Zolo :

• a) L'idéologie moderne, occidentale et kelsenienne, part de critères moraux, décrits comme "communément acceptés" et dont le caractère serait soi-disant "universel" et "rationnel". C'est placer la complexité du monde sub specie aeternitatis, c'est-à-dire refuser de voir au sein de cette complexité une myriade de déterminations psychologiques, sociologiques et historiques, lesquelles sont évidemment changeantes, se combinent et se recombinent à l'infini. Les critères moraux occidentaux et kelseniens ne sont pas universels, car aucun jeu de critères moraux n'est universel : le monde est traversé et travaillé par un "polythéisme moral". En dépit des professions de foi, type Kelsen, la subjectivité des valeurs et leur contingences semblent caractériser concrètement le plurivers [réalité comme plurielle] moderne, nonobstant un discours idéal affirmant le contraire. La pluralité des codes éthiques et des civilisations qui en dérivent ne sont pas les "survivances larvaires" des vieux mécanismes de légitimation des ordres sociaux (nationaux) (p. 87). "En somme, conclut Zolo, l'ordinary morality, à laquelle les moralistes internationalistes font référence, semble n'être rien de plus qu'une hypothèse académique, plutôt qu'un fait sociologique à accepter sans discussion" (p. 87).
• b) Les États décident encore et toujours, en dépit de la vulgate kelsenienne dominante, sur base de critères "politiques", c'est-à-dire de critères dépourvus d'impartialité et de justifications éthiques universelles. Donc, toute application du droit international est arbitraire et relève de la pure casuistique (p. 93). Tel gouvernement est bon, tel autre est mauvais, même s'ils appliquent tous deux la même politique.

Si l'on tient compte de ce polythéisme des valeurs et du caractère casuistique du droit internationaliste, on est bien forcé de conclure que l'éthique internationaliste-kelsenienne finira un jour par perdre tout sens, parce qu'incompatible avec les exigences fonctionnelles de la politique internationale. Dégager l'éthique internationale des contingences historiques, politiques, économiques et culturelles constitue un refus de l'éthique de la responsabilité, au sens où l'entendait Max Weber. "L'école réaliste, souligne Zob, de Machiavel à Pareto, de Weber à Schumpeter et à Luhmann, fait de la politique un art, une discipline et un sous-système spécifique, régulé par un code fonctionnel différencié, garantissant l'exercice du pouvoir et la sécurité" (p. 105).

Le reniement de ces spécificités et de ces différenciations constitue un déficit théorique majeur pour l'éthique internationaliste (kelsenienne) : elle s'interdit et, même, juge immoral, de procéder à une archéologie de la violence politique, à scruter l'histoire des peuples pour comprendre les conflictualités qui se déchaînent à intervalles réguliers. Sans une telle archéologie, l'éthique internationale-kelsenienne-onusienne se met dans l'incapacité d'apporter des réponses adéquates aux problèmes et de limiter les effets destructeurs d'un conflit. Le refus de prendre en compte les racines profondes des conflits relève d'une option "statique" rigide. De plus, l'apologie médiatique de cette idéologie kelsenienne est une manipulation orchestrée par les nations ou les groupes de nations dominants, en vue de perpétuer leur suprématie (p. 107).

Modéle de Westphalie et modèle de la Charte des Nations-Unies

Zolo constate que dans le plurivers actuel deux modèles normatifs s'affrontent (p. 117-121): le "modèle de Westphalie" et le "modèle de la Charte des Nations-Unies". Cette distinction entre les deux modèles avait déjà été théorisée par Léo Gross, Richard Falk et Antonio Cassese. Pour Falk et Cassese, le "modèle de Westphalie" implique :

• a) les États sont les seuls sujets du droit international (et non les ethnies, les organisations économiques, les associations volontaires, etc.).
• b) il n'y a pas de "législateur international".
• c) le système ne prévoit aucune juridiction obligatoire, ni aucune police habilitée à réprimer préventivement ou consécutivement les contrevenants.
• d) le droit international n'énonce aucune norme à appliquer impérativement dans l'élaboration du droit interne aux États.
• e) Tout État a le droit de recourir à la guerre.

Toujours pour Falk et Cassese, le "modèle de la Charte des Nations-Unies" implique :

• a) Les États ne sont plus les seuls sujets du droit international. Les organisations internationales le sont tout autant, ainsi que les groupes sociaux et les peuples dotés d'une organisation représentative. Ce modèle amorce une érosion partielle des juridictions domestiques (p. 119).
• b) Les États ne peuvent plus recourir à la guerre qu'en cas de légitime défense. Ce principe conduit à "geler" la carte du monde.

Falk et Cassese concluent à l'évolution du monde vers ce second modèle et annoncent la caducité du "modèle de Westphalie". Sa disparition inaugurera l'ère du cosmopolitisme juridique, impliquant le primat du droit international, la réduction effective des souverainetés étatiques, considérées comme des obstacles sur le chemin de l'ordre juridique mondial, de l'avènement d'un centralisme juridictionnel, d'un pacifisme juridique (qui interdit à la guerre de se manifester en dépit de sa nature humaine incontournable), de l'avènement, enfin, d'un 'constitutionalisme global' reposant sur l'idéologie des droits de l'homme.

Cette vision messianique se heurte à un fait de monde pourtant patent, souligne Zolo (p. 120) : le monde est marqué par une césure de plus en plus profonde entre un nombre de plus en plus restreint de pays riches et un nombre de plus en plus important de pays pauvres ou en voie de sous-développement. Le centralisme juridictionnel est dès lors une entorse au principe de l'égalité de tous les peuples et induit une hiérarchie rigide, où, statisme oblige, les dominants sont appelés à rester les dominants ad vitam aeternam. La globalisation, rêvée à New York, est en réalité une "occidentalisation du monde". Zolo : "Ce processus d'homologation des modèles d'existence, des styles de pensée et des pratiques de production peut-il être interprété comme un trend [tendance] en direction de l'intégration culturelle de la société mondiale, qui prélude à la formation d'une 'société civile globale' et rend possible l'avènement d'un 'constitutionalisme mondial' et d'une 'démocratie transnationale' ?" (p. 161). La réponse des partisans du cosmopolitisme est évidemment 'oui', constate Zolo.

D'autres auteurs sont plus circonspects : ils parlent plutôt de "créolisation du monde", où les populations indigènes adoptent une culture technique, industrielle et scientifique qui n'est pas la leur et ne leur fournit pas de patrons (patterns, frames) valables pour favoriser et accélérer l'intégration de leurs propres communautés. Au contraire, l'adoption irréfléchie du modèle techno-scientifique occidental provoque, comme au départ en Occident, des désordres, des dislocations et des crises difficilement gérables. Zolo se met à la remorque de trois auteurs pour montrer les effets pervers de cette occidentalisation : Hedley Bull, Serge Latouche et Pier Paolo Portinaro. Bull souligne que l'adoption du modèle occidental crée un divorce entre les élites des pays pauvres et les autres citoyens. Latouche, dans son livre La planète des naufragés, attire l'attention sur les phénomènes calamiteux de déculturation et de déracinement. Poronaro démontre que la globalisation n'effacera pas du tout la conflictualité, mais que celle-ci reprendra vigueur sur base des dissymétries de pouvoir, des asynchronies dans le développement et de l'hétérogénéité des intérêts et des valeurs. Avec le risque ultime d'une catastrophe écologique planétaire...

À cette globalisation, grosse de risques incalculables, il faut opposer un "réalisme", tiré de l'anthropologie d'Arnold Gehlen et de son disciple Niklas Luhmann, explique Zolo (p. 177). Gehlen et Luhmann ont constaté que l'homo sapiens est caractérisé par une "pauvreté instinctuelle", par une "fragilité ontologique", par des "lacunes organiques". Pour y pallier, l'homme a besoin de "béquilles institutionnelles" et de "structures sociales", qui lui évitent, face à chaque défi, de repenser entièrement la stratégie à suivre. L'homme se réfère alors à un cadre institutionnel préétabli, qui facilite son action dans le monde et oriente ses choix existentiels. L'absence de cadres institutionnels, dans le sens où l'entendent Gehlen et Luhmann, suscite l'angoisse et l'agressivité. La disparition des cadres étatiques, qui sont à leur manière des macro-cadres institutionnels, génère une angoisse et de l'agressivité, problème auquel l'idéologie kelsenienne est incapable de répondre. Les cadres institutionnels sont autant de mécanismes qui inhibent automatiquement l'agressivité, née de l'angoisse et du désorientement.

Réflexions sur la "Ière guerre cosmopolite"

Le processus de différenciation continu contraint, par une loi de l'anthropologie, les hommes à se donner des institutions taillées à la mesure des circonstances de leur vie politique et communautaire : circonstances et institutions variables à l'infini dans leurs formes et leurs manifestations, déterminées par des paramètres historiques, économiques et sociologiques chaque fois spécifiques. Par conséquent, l'usage d'un instrument militaire répressif pour mater les forces politiques émergentes, transformatrices du statu quo et effervescentes à moyen ou long terme est une aberration théorique et pratique. La Guerre du Golfe, définie par Zolo comme "la première guerre cosmopolite", a été une guerre purement destructrice, une opération qui n'a pas du tout inauguré l'application de principes pacifiants et satisfaisants pour toutes les parties : elle s'est contenté de bloquer un processus de réaménagement régional, sans apporter d'alternative acceptable. Elle semble avoir eu pour objet premier de rendre définitivement caduc le principe de "non ingérence", cardinal dans le "modèle de Westphalie".

Si la "non ingérence" est abolie, mais que, par ailleurs, les contradictions irrésolues s'accumulent dans les pays les plus pauvres ou en voie d'appauvrissement (y compris en Europe !), les conflits internes vont forcément se multiplier et les Nations-Unies vont devoir s'immiscer toujours plus dans les affaires intérieures des États en proie aux guerres civiles ou aux conflits inter-ethniques. L'idéologie kelsenienne dominante s'avère dès lors trop simpliste pour le monde d'aujourd'hui : elle entend répliquer aux désordres par une violence élémentaire, par une coercition brutale. Elle révèle son incapacité à penser la requisite variety, indispensable pour ouvrir la voie d'une paix réelle dans un monde qui devient chaque jour plus complexe.

Cette complexité donnera lieu à des rapprochements, certes, mais aussi à des nouveaux conflits. L'idée d'abolir la guerre, propre du "pacifisme juridique" kelsenien, rencontre là ses limites. C'est pourquoi Zolo oppose à ce "pacifisme juridique" inopérant, reposant sur l'éthique de la conviction, l'idée d'un "pacifisme faible" (pacifismo debole) ou de "basse intensité", reposant sur le réalisme politique européen classique et sur l'éthique de la responsabilité. Répondre aux guerres locales, déclenchées par des nécessités diverses, par une guerre totale et répressive, comme celle qui a été menée naguère contre l'Irak de Saddam Hussein, s'avère inadéquat. Le "pacifisme faible" entend remplacer la répression par la diplomatie préventive et la négociation.

À cause des principes qu'elles ont voulu généraliser, les Nations-Unies se sont engagées dans une impasse. Cette instance internationale n'est plus réformable. Si les États nationaux sont souvent trop petits pour faire face à l'accroissement d'échelle, la globalisation, elle, est trop schématique pour tenir compte des circonstances locales incontournables. Pour dépasser le statu quo, les regroupements régionaux comme le Mercosur ou l'unification européenne sont des réponses adéquates, accentuant le polycentrisme dans le monde, ce polycentrisme indispensable pour 2 motifs :

• a) la nécessité anthropologique d'avoir des institutions pour pallier aux déficits de l'homme,
• b) la nécessité de conserver les acquis culturels pour éviter la dispersion, le désorientement et l'anomie.

► Robert Steuckers Nouvelles de Synergies Européennes n°30/31, oct. 1997. [>o<]

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Nota bene : Dans la revue éléments n° 120 (mars 2006), on pourra lire un texte et un entretien de ce professeur de philosophie du droit à Florence, caractérisant les clivages politiques comme incapacitants. D'autre part dans la revue Krisis n°26, on pourra lire de lui un article sur Le tribunal de La Haye et la faillite du droit pénal international.

 

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Le Monde comme Système

 

Si le substantif de géopolitique n'est pas la simple contraction de "géographie politique", cette méthode d'approche des phénomènes politiques s'enracine dans la géographie ; elle ne peut donc se désintéresser de l'évolution. Réputée inutile et bonasse (1), la géographie est un savoir fondamentalement politique et un outil stratégique. Confrontée à la recomposition politique du monde, elle ne peut plus se limiter à la description et la mise en carte des lieux et se définit comme science des types d'organisation de l'espace terrestre. Le premier tome de la nouvelle géographie universelle, dirigée par R. Brunet, a l'ambition d'être une représentation de l'état du Monde et de l'état d'une science. La partie de l'ouvrage dirigée par O. Dollfuss y étudie le Monde comme étant un système, parcouru de flux et structuré par quelques grands pôles de puissance.

O. Dollfuss, universitaire (il participe à la formation doctorale de géopolitique de Paris 8) et collaborateur de la revue Hérodote, prend le Monde comme objet propre d'analyses géographiques ; le Monde conçu comme totalité ou système. Qu'est-ce qu'un système? "Un système est un ensemble d'éléments interdépendants, c'est-à-dire liés entre eux par des relations telles que si l'une est modifiée, les autres le sont aussi et par conséquent tout l'ensemble est transformé" (J. Rosnay).

Nombre de sciences emploient aujourd'hui une méthode systémique, les sciences physiques et biologiques créatrices du concept, l'économie, la sociologie, les sciences politiques mais la démarche est innovante en géographie.

Le Monde fait donc système. Ses éléments en interaction sont les États territoriaux dont le maillage couvre la totalité de la surface terrestre (plus de 240 États et Territoires), les firmes multinationales, les aires de marché (le marché mondial n'existe pas), les aires culturelles définies comme espaces caractérisés par des manières communes de penser, de sentir, de se comporter, de vivre. Les relations entre États nourrissent le champ de l'international (interétatique serait plus adéquat) et les relations entre acteurs privés le champ du transnational : par exemple, les flux intrafirmes qui représentent le tiers du commerce mondial. Ces différents éléments du système Monde sont donc "unis" par des flux tels qu'aucune région du monde n'est aujourd'hui à l'abri de décisions prises ailleurs. On parle alors d'interdépendance, terme impropre puisque l'asymétrie est la règle.

L'émergence et la construction du système Monde couvrent les trois derniers siècles. Longtemps, le Monde a été constitué de "grains" (sociétés humaines) et d' "agrégats" (sociétés humaines regroupées sous la direction d'une autorité unique, par exemple l'Empire romain) dont les relations, quand elles existaient, étaient trop ténues pour modifier en profondeur les comportements. À partir du XVIième siècle, le désenclavement des Européens, qui ont connaissance de la rotondité de la Terre, va mettre en relation toutes les parties du Monde. Naissent alors les premières "économies-mondes" décrites par Immanuel Wallerstein et Fernand Braudel et lorsque toutes les terres ont été connues, délimitées et appropriées (la Conférence de Berlin en 1885 achève la répartition des terres africaines entre États européens), le Monde fonctionne comme système (2). La "guerre de trente ans" (1914-1945) accélèrera le processus : toutes les humanités sont désormais en interaction spatiale.

L'espace mondial qui en résulte est profondément différencié et inégal. Il est le produit de la combinaison des données du milieu naturel et de l'action passée et présente des sociéts humaines; nature et culture. En effet, le potentiel écologique (ensemble des éléments physiques et biologiques à la disposition d'un groupe social) ne vaut que par les moyens techniques mis en œuvre par une société culturellement définie ; il n'existe pas à proprement parler de "ressources naturelles", toute ressource est "produite".

Et c'est parce que l'espace mondial est hétérogène, parce que le Monde est un assemblage de potentiels différents, qu'il y a des échanges à la surface de la Terre, que l'espace mondial est parcouru et organisé par d'innombrables flux. Flux d'hommes, de matières premières, de produits manufacturés, de virus... reliant les différents compartiments du Monde. Ils sont mis en mouvement, commandés par la circulation des capitaux et de l'information, flux moteurs invisibles que l'on nomme influx. Aussi le fonctionnement des interactions spatiales est conditionné par le quadrillage de réseaux (systèmes de routes, voies d'eau et voies ferrées, télécommunications et flux qu'ils supportent) drainant et irriguant les différents territoires du Monde. Inégalement réparti, cet ensemble hiérarchisé d'arcs, d'axes et de nœuds, qui contracte l'espace terrestre, forme un vaste et invisible anneau entre les 30° et 60° parallèles de l'hémisphère Nord. S'y localisent États-Unis, Europe occidentale et Japon reliés par leur conflit-coopération. Enjambés, les espaces intercalaires sont des angles-morts dont nul ne se préoccupe.

L'espace mondial n'est donc pas homogène et les sommaires divisions en points cardinaux (Est/Ouest et Nord/sud), surimposés à la trame des grandes régions mondiales ne sont plus opératoires (l'ont-elles été ?). On sait la coupure Est-Ouest en cours de cicatrisation et il est tentant de se "rabattre" sur le modèle "Centre-Périphérie" de l'économiste égyptien Samir Amin : un centre dynamique et dominateur vivrait de l'exploitation d'une périphérie extra-déterminée. La vision est par trop sommaire et O. Dollfuss propose un modèle explicatif plus efficient, l' "oligopole géographique mondial". Cet oligopole est formé par les puissances territoriales dont les politiques et les stratégies exercent des effets dans le Monde entier. Partenaires rivaux (R. Aron aurait dit adversaires-partenaires), ces pôles de commandement et de convergence des flux, reliés par l'anneau invisible, sont les centres d'impulsion du système Monde. Ils organisent en auréoles leurs périphéries (voir les États-Unis avec dans le premier cercle le Canada et le Mexique, au-delà les Caraïbes et l'Amérique Latine ; ou encore le Japon en Asie), se combattent, négocient et s'allient. Leurs pouvoirs se concentrent dans quelques grandes métropoles (New-York, Tokyo, Londres, Paris, Francfort), les "îles" de "l'archipel métropolitain mondial". Sont membres du club les superpuissances (États-Unis et URSS, pôle incomplet), les moyennes puissances mondiales (anciennes puissances impériales comme le Royaume-Uni et la France) et les puissances économiques comme le Japon et l'Allemagne (3) ; dans la mouvance, de petites puissances mondiales telles que la Suisse et la Suède. Viennent ensuite des "puissances par anticipation" (Chine, Inde) et des pôles régionaux (Arabie Saoudite, Afrique du Sud, Nigéria). Enfin, le système-monde a ses "arrières-cours", ses "chaos bornés" où règnent la violence et l'anomie (Ethiopie, Soudan).

La puissance des "oligopoleurs" vit de la combinatoire du capital naturel (étendue, position, ressources), du capital humain (nombre des hommes, niveau de formation, degré de cohésion culturelle) et de la force armée. Elle ne saurait être la résultante d'un seul de ces facteurs et ne peut faire l'économie d'un projet politique (donc d'une volonté). A juste titre, l'auteur insiste sur l'importance de la gouvernance ou aptitude des appareils gouvernants à assurer le contrôle, la conduite et l'orientation des populations qu'ils encadrent. Par ailleurs, l'objet de la puissance est moins le contrôle direct de vastes espaces que la maîtrise des flux (grâce à un système de surveillance satellitaire et de missiles circumterrestres) par le contrôle des espaces de communication ou synapses (détroits, isthmes) et le traitement massif de l'information (4).

Ce premier tome de la géographie universelle atteste du renouvellement de la géographie, de ses méthodes et de son appareil conceptuel. On remarquera l'extension du champ de la géographicité (de ce que l'on estime relever de la discipline) aux rapports de puissance entre unités politiques et espaces. Fait notoire en France, où la géographie a longtemps prétendu fonder sa scientificité sur l'exclusion des phénomènes politiques de son domaine d'étude. Michel Serres affirme préférer "la géographie, si sereine, à l'histoire, chaotique". R. Brunet lui répond : "Nous n'avons pas la géographie bucolique, et la paix des frondaisons n'est pas notre refuge". Pas de géographie sans drame !

► Louis Sorel, Vouloir N° 80-82 (sept-oct. 1991) [>o<].

 

• Sous la direction de Roger Brunet, Géographie universelle, tome I, Hachette/Reclus, 1990.
• Olivier Dollfuss, Le système Monde, livre II, Hachette/Reclus, 1990.

(1) Cf. Yves Lacoste, La géographie, ça sert d'abord à faire la guerre, petite collection Maspéro, 1976.
(2) Cf. I. Wallerstein, The Capitalist World Economy, Cambridge Univ. Press, 1979 (trad. fr. chez Flammarion) et F. Braudel, Civilisation matérielle, Economie et Capitalisme, A. Colin, 1979. Du même auteur, La dynamique du capitalisme (Champs Flammarion, 1985) constitue une utile introduction (à un prix "poche").
(3) I. Ramonet, directeur du Monde diplomatique, qualifie le Japon et l'Allemagne de "puissances grises" (au sens d'éminences). Cf. "Allemagne, Japon. Les deux titans", Manières de voir n°12, éd. Le Monde diplomatique. À la recherche des ressorts communs des deux pays du "modèle industrialiste", les auteurs se déplacent du champ économique au champ politique et du champ politique au champ culturel tant l'économique plonge ses racines dans le culturel. Ph. Lorino (Le Monde diplomatique, juin 1991, p.2) estime ce recueil révélateur des ambiguïtés françaises à l'égard de l'Allemagne, mise sur le même plan que le Japon, en dépit d'un processus d'intégration régionale déjà avancé.
(4) Les "îles" de "l'archipel-monde" (le terme rend compte tout à la fois de la globalité croissante des flux et des interconnexions et de la fragmentation politico-stratégique de la planète) étant reliée par des mots et des images, Michel Foucher affirme que l'instance culturelle devient le champ majeur de la confrontation (cf. "La nouvelle planète", n° hors-série de Libération, [ou du Soir en Belgique, ndlr], déc. 1990). Dans le même recueil, Zbigniew Brzezinski, ancien "sherpa" de J. Carter, fait de la domination américaine du marché mondial des télécommunications la base de la puissance de son pays ; 80% des mots et des images qui circulent dans le monde proviennent des États-Unis.

MOMMSEN

Le problème de la double citoyenneté romaine

en droit romain

L'historien allemand Theodor Mommsen (1817-1903), grand spécialiste des questions romaines, pensait que les droits de cité s'excluaient alors qu'en réalité, ils pouvaient se compléter. La pensée juridique romaine était donc plurilogique. Tel est l'objet de cette étude de Frédéric Kisters.



Suite à la guerre des alliés (81-89), la citoyenneté fut octroyée aux hommes libres d'Italie. Apparut alors un problème épineux : le Romain était lié à deux droits, celui de la Cité aux sept collines et celui de son lieu d'origine (origo). Les conflits d'autorité proliférèrent après les guerres d'Octave et d'Antoine dont l'Empire est issu. Le prince concéda la citoyenneté à ses vétérans, des provinciaux ou des "polis" pérégrines. Les nouveaux "Romains" demeuraient citoyens de leurs communautés d'origine mais, curieusement, étaient libérés de toutes obligations fiscales envers celles-ci comme envers Rome. Ainsi naquit une caste de privilégiés provinciaux qui accapara les magistratures rémunératoires ; par exemple, en Cyrénaïque, deux-cent quinze "Romains" contrôlaient les tribunaux, se présentant tour à tour comme juges, accusateurs ou témoins, selon l'affaire (1).

Comment se concilièrent les différentes coutumes de l'Empire ? Pour répondre à cette question, nous effectuerons un petit périple historiographique de Mommsen à nos jours. L'extension de la citoyenneté romaine atteignit son optimum avec la constitution antinonienne de 212 ; nous évoquerons les rejaillissements de ce texte.

À l'aurore fut Mommsen... Il y a un siècle, ce génie très, trop, systématique exposait sa théorie de l'origo dans la troisième édition de son Rechtsstaat. Selon lui, la citoyenneté romaine eut été incompatible avec toute autre. Le Carthaginois qui recevait le droit de cité romaine cessait par là même d'être Carthaginois. Inversément, un Romain n'obtenait pas une citoyenneté pérégrine sans qu'il ne perdît la sienne. Auguste aurait par la suite rendu conciliable la citoyenneté romaine avec les autres droits de cité, qu'ils fussent latins, pérégrins ou autonomes. Ainsi, sous le principat, notre susdit Carthaginois aurait pu devenir Romain tout en restant Carthaginois (2).

Depuis, les découvertes épigraphiques, papyrologiques ou archéologiques ont démenti la théorie de l'éminent historien allemand, qui, d'ailleurs, en ce cas précis, ne se basait sur nul document (il n'empêche que le Rechtsstaat reste, sur bien des points, un outil précieux, un monument et non un cénotaphe ; son raisonnement pêchait par son caractère universel et absolu ; Mommsen pensait selon les catégories de son temps, qui sont encore souvent les nôtres) ; à son sens, la souveraineté était un concept totalitaire et, conséquemment, deux droits de cité (d'État) ne pouvaient que s'exclure, que l'un s'assujettissât à un autre, même aussi éminent que Rome, était impossible (3). Plus souvent qu'à leur tour, les historiens du XIXe siècle, et souvent les érudits plus proches de nous, sont restés interdits devant le portail de la pensée tudesque !

La table de Rhosos nous a sauvegardé un texte qui octroyait à Seleukos, un général qui avait participé à toutes les campagnes d'Octave, la citoyenneté romaines et quelques privilèges dont l'un concerne particulièrement notre sujet : il aurait pu requérir, à son choix, devant un tribunal de sa nation, un tribunal romain ou le tribunal d'une ville libre. Le privilège (le choix de ses juges !) eût été exhorbitant s'il n'avait été limité : soit Seleukos ne le détenait que pour les litiges commis pendant son absence (durant une campagne militaire) soit il n'aurait été valable qu'à titre de défendeur. Il appert que notre général et ses descendants, pour trainer quelqu'un en justice, devaient s'adresser aux tribunaux locaux, donc malgré qu'ils devinssent citoyens romains, ils demeuraient soumis aux lois nationales ; au plus, disposaient-ils d'un recours devant les magistrats romains (4). De même, une ville, née et constituée en dehors de l'orbe romaine, accédant au statut de municipe ou de colonie romaine, conservait sa coutume et ses cadres administratifs (5).

L'existence des divers droits locaux fut bien établie par Arango Ruiz, Taubenschlag et Schönbauer, quoique le premier considérât qu'ils ne subsistaient que par la grâce d'une "tolérance" romaine. Notre auteur, plus juriste qu'historien, commit les mêmes fautes que Mommsen ; il considéra que l'Édit de Caracalla supprimait toutes les coutumes locales (6). Or, une lettre de Gordien III, découverte à Aphrodisias, donnerait raison à ses contradicteurs : l'empereur s'y référait aux senatus-consultes et aux constitutions de ses prédécesseurs afin de donner aux coutumes locales la valeur de loi (7).

Taubenschlag a étudié le problème pour l'Égypte, région où la documentation papyrologique abonde. Les citoyens romains sont généralement cités dans les papyrus avec la mention de la tribu romaine à laquelle ils étaient rattachés (tout citoyen romain était d'office rattaché à l'une des trente-cinq tribus romaines, même s'il habitait au fin fond de l'Ibérie ou de la Cappadoce). Un nouveau citoyen romain originaire d'Alexandrie se disait Alexandrinam civitatem romanam ; un Grec s'affirmait par exemple Hermopolites et Romaios. L'empereur pouvait concéder la citoyenneté romaine mais nous ne connaissons aucun cas où il octroya le droit d'origo ; comme si la première dépendait de la souveraineté éminente d'un demi-dieu et que la seconde fût issue de la terre et du sang (8).

Autre preuve d'une matérialité incontestable (elle est en bronze !) : la table de Banasa (Maroc), découverte en juillet 1957 : 53 lignes couchées, d'une lecture certaine. La plaque, destinée à l'affichage, concernait l'accès à la citoyenneté romaine d'une famille berbère de la tribu des Zegrenses, les "Julianus". Nos nouveaux citoyens, auparavant justiciables selon la coutume de leur tribu, traiteraient dorénavant leurs affaires, au privé comme au pénal, devant des magistrats romains. Ils auraient eu la capacité de tester, de recevoir des legs romains, d'acheter des terres dans l'ager publicus. Ils acquerraient une égalité formelle par rapport aux Romains de souche. Perdaient-ils pour autant leurs anciens droits ? Non. Seston déduisit quatre conséquences de ce texte :

1. Une loi garantissait l'existence des droits coutumiers ; ils n'existaient donc pas, par le simple effet de la tolérance romaine, comme l'affirmait un peu trop péremptoirement Arango Ruiz, qu'infirma par la suite le document d'Aphrodisias.
2. Le citoyen n'était pas nécessairement, comme on l'a cru longtemps, le civis d'une cité puisque nos Juliani étaient originaires d'une famille de nomades ou de semi-nomades.
3. Il n'existait pas de contradiction entre droit d'empire et droits locaux.
4. Le quatrième point nous amène à parler du fameux édit de Caracalla : sa clause de sauvegarde était une garantie que rien ne serait changé pour le nouveau citoyen, en raison de sa nouvelle dignité (9).

Du texte de la constitution antinoninienne, nous ne possédons qu'une laconique note d'Ulpien : « Ceux qui vivent dans le monde romain ont été faits citoyens romains par une constitution de l'empereur antonin » (10) ! Les chercheurs ont même hésité sur la datation du texte : été ou automne 213 pour Seston (11), entre mars et juillet 212 pour Follet (12). Longtemps, ils espérèrent posséder une copie qui eût été couchée, sur le Papyrus Giessen 40, document fameux qui suscita moultes interprétations et lectures (13) ; actuellement, si les érudits ne s'entendent pas sur la nature exacte du document (copie, préface, commentaires,...), ils s'accordent toutefois pour dire qu'il ne s'agit pas du texte original de l'édit de Caracalla. Malgré cela, on peut aborder le document en tant que tel, comme source indirecte. Jacques propose la formulation suivante du contenu du texte : « Je donne à tous les pérégrins qui sont dans le monde (œkoumène) le droit de cité des Romains sans détriment pour les droits de leurs communautés, les déditices mis à part » (14).

Pour évaluer la portée de la décision de Caracalla, il nous faudrait connaître le nombre d'esclaves et de déditices ; le statut des premiers nous est connu, non leur nombre ; celui des seconds est fort mystérieux. Les déditices classiques étaient des esclaves flétris par une condamnation ; même affranchis, la citoyenneté leur restait interdite. Les déditices pérégrins étaient constitués par les peuples vaincus (15) ; en Égypte, l'infâmie de leur condition était sanctionnée par un impôt supplémentaire (16). Tout aussi inexplicable est la présence de pérégrins dans l'Empire après 212 (17).

Si une approche quantitative semble impossible, nous évaluons toutefois l'ampleur de la mesure. Tout d'abord, nous sommes certains qu'elle eut des effets immédiats, par exemple, à Athènes, le nombre de nouveaux citoyens (que l'on repère facilement car ils prirent presque tous le nom de la gens Aurelia) sur les listes d'éphèbes augmentent de manière prodigieuse (18). Du reste, nous citerons Sherwin-White qui, selon nous, dans son style romantique, exprima parfaitement la révolution qu'occasionna l'édit de Caracalla :

« L'empire serait agité de convulsions, brisé, ébranlé partiellement ou totalement, progressivement, mais il resterait quand même une conception de l'unité et de la grandeur de Rome, qui inspirerait les hommes à vouloir rassembler les morceaux. L'importance de Caracalla, c'est, qu'en complétant le processus amorcé depuis un siècle, il hissa la maiestas populi Romani sur la base la plus large qui soit. L'élément unificateur qui rapprochait les constituants très divers de l'Empire, c'était l'intérêt commun dans Rome ; l'édit de Caracalla identifiait l'ensemble de la population de l'Empire à Rome et fournissait de la sorte le fondement juridique qui developpera ultérieurement l'idée de Romania. La chose pouvait apparaître malhabile à l'époque et sans doute un peu prématurée mais elle était incontestablement grandiose ; son importance est apparue au moment des invasions, lorsque les habitants de l'Empire, voyant ce qui les différenciaient des barbares, savaient qu'ils étaient les vrais Romani, et non seulement tels par simple courtoisie » (19).

Ici s'achève notre petit périple ; nous osons croire que notre quête ne fut point divagation. L'existence de la double citoyenneté est bien établie ; évidemment l'historien n'imagine pas avec exactitude comment les anciens vécurent cette situation, écartelés entre une citoyenneté romaine commune à presque tous les hommes libres, et une origo qui les enracinait en leur terroir, en une culture natale. Pour la première, il aurait sacrifié sa vie, la seconde dominait, envahissait sa vie quotidienne ; pourtant, l'Empire était présent près de sa domus : ses magistrats essaimaient dans les provinces, l'armée gardait ses frontières, la culture se diffusait au sein de la nobilitas. Le sentiment de la différence, qu'évoque Sherwin-White, fut admirablement exprimé dans les lettres de Sidoine-Apollinaire (20).


► Frédéric Kisters, Vouloir n°80-82 (sept.-oct. 1991) [>o<].


Notes :


(1) F. Jacques, J. Scheid, Rome et l'intégration de l'Empire (44 av. J. C. - 260 ap. J.C.), t. I, Les structures de l'Empire romain, PUF, 1990, pp. 211-212 ; F. de Visscher, Les édits d'Auguste découverts à Cyrène, Belles Lettres, 1940.
(2) T. Mommsen, Le droit public romain, tr. P. F. Girard, 3e éd., Paris, Ernest Thorn, 1889, t. VI, 1, p. 145 ; t. VI, 2, pp. 265-268 ; t. VI, 2, pp. 329-332.
(3) F. de Visscher, Le statut juridique des nouveaux citoyens romains et l'inscription de Rhosos, in L'Antiquité classique, t. XIII, 1944, pp. 13-18 ; complète et précise dans F. DE VISSCHER, Les édits d'Auguste..., op. cit., pp. 108-118.
(4) F. de Visscher, Le statut..., Ant. cl., t. XIII, 1944, pp. 21-32 (restitution du texte) ; t. XIV, 1945, pp. 29-35 (nature et caractère du document ; entre 34-36 ap. J.C.), pp. 35-48 (privilèges de Seleukos) ; pp. 49-59 (exploitation du document).
(5) F. de Visscher, Le statut..., Ant. cl., op. cit., t. XIV, 1945, pp. 57-58. Voir aussi Dieter Nörr, Imperium und Polis in der Hohen Prinzipatszeit, 2e éd., Munich, Beck, 1969, pp. 123 (Münchener Beiträge zur Papyrusforschung und Antiken Rechtsgeschichte, Heft 50) qui se départit fort bien des concepts juridiques modernes.
(6) Arango-ruiz, Storia del diritto romano, 7e éd., Napoli, Dott. E. Jovene, 1957, pp. 338-341 et notes ajoutées à la 7e éd., pp. 424-427, dans laquelle il répond aux thèses de E. Schönbauer, Deditizien, Doppelbürgerschaft und Personalitätsprinzip, in Journal of Juristic Papyrology, t. VI, 1952, 17 ff. ; id., Rechtsentwicklung in der Kaiserzeit, in Journal of Juristic Papyrology, t. VII-VIII, 1954, 107 ff et 137 ff. ; id., Municipia und Coloniae in der Prinzipatszeit, in Anzeiger der Österreichischen Akademie der Wissenschaften in Wien, Philos. Hist. Klasse, n°2, 1954, 34 ff.
(7) E. Kenan, J. Reynolds, A Letter of Gordian III from Aphrodisias in Caria, in Journal of Roman Studies, t. LIX, 1969, pp. 56-58.
(8) R. Taubenschlag, The Law of Greco-Roman Egypt in the Light of the Papyri 332 BC - 640 AD, 2e éd., Varsovie, Panswowe Wydawnictwo Naukowe, 1955, pp. 586-595, avec un abondant appareil critique, vieilli pour les travaux mais non pour les papyrus.
(9) W. Seston, M. Euzennat, La citoyenneté romaine au temps de Marc-Aurèle et de Commode et après la Tabula Banasitana, in Comptes rendus de l'Académie des Inscriptions et Belles Lettres, nov-déc. 1961, pp. 317-321 et in Scripta varia. Mélanges d'histoire romaine, de droit, d'épigraphie et d'histoire du christianisme, Rome, École française de Rome, 1980, pp. 77-84 (Coll. de l'École française de Rome, 43). La table comprend trois textes :

1. Une lettre de Marc-Aurèle et Lucius Verus au procurateur de Maurétanie Tingitane, Coédius Maximus en réponse à la demande du Zegrensis Julianus (168-169 ap. JC).
2. Marc-Aurèle et Commode répondent à la requête d'Aurélius Julianus (sans doute fils de Julianus le Zegrensis) et écrivent au procureur Vallius Maximiamus. Le Berbère demandait la citoyenneté pour lui-même, sa femme et ses enfants. L'Empereur demanda un complément d'information, entre autres choses, l'âge de l'éventuel bénéficiaire (an 177).
3. Extrait des régistres impériaux, douze signatures apposées au bas de l'acte (6 juillet 177).
   
   
   Un certain nombre d'éléments nouveaux furent apportés par A.N. Sherwin-White, The Tabula of Banasa and the Constitutio Antoniniana, in Journal of Roman Studies, LXIII, 1973, pp. 86-98.

(10) Ulpien, Digeste, 1, 5, 17.
(11) W. Seston, Marius Maximus et la date de la Constitutio Antoniniana, in Mélanges d'archéologie, d'épigraphie, d'histoire, offerts à Jérôme Carcopino, Paris, 1966, pp. 877-888 ou Scripta Varia, pp. 65-76.
(12) J. Follet, Athènes au IIe et au IIIe siècle. Etudes chronologiques et prosopographiques, Belles Lettres, 1976, pp. 64-72.
(13) C. Sasse, Literaturberichte zur Constitutio Antoniniana, in Journal of Juristic Papyrology, t. 14, 1962, 109 ff ; t. 15, 1965, 329 ff ; a compté 90 études !
(14) F. Jacques, J. Scheid, op. cit., p. 284.
(15) Gaïus, Institutes, I, pp. 13-15.
(16) Taubenschlag, op. cit., p. 588.
(17) F. Jacques, J. Scheid, op. cit., p. 285.
(18) J. Follet, op. cit., pp. 63-107. Le nombre des Aurelii était infime avant 210-211. Ils appartenaient le plus souvent à quelques grandes familles qui avaient acquis la citoyenneté romaine. Après 212, leur nombre s'accroît prodigieusement.
(19) Sherwin-White, The Roman Citizenship, Oxford, Clarendon Press, 1939, pp. 223-224. L'auteur a sorti une nouvelle édition ; id., The Roman Citizenship, 2e éd., Clar. Press, 1983 ; pour notre sujet, voir pp. 297-386.
(20) Sidoine Apollinaire, Epistolae et Carmina, éd. Chr. Luetjohann et corr. B. Krusch, Berlin, 1887 (MGH, Auctores antiquissimi, VIII).

 

Un des gardiens du portail d'entrée (bas-relief de Robert Aitken, 1935)

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